PLU - Règlement des zones

PLU

Le PLU (Plan Local d'Urbanisme) s'applique sur le territoire communal  depuis le 24 février 2016.

PLAN DE ZONAGE

PLAN DU PÉRIMÈTRE PROTÉGÉ

AVERTISSEMENT:

Les documents ci-dessous (Plan et règlement du PLU) ne sont donnés qu'à titre indicatif. Ils n'ont pas de valeur contractuelle. 

Avant toute constitution de dossier (Permis de construire, Déclaration Préalable...), veuillez contacter le secrétariat de mairie.

Télécharger ci-dessous le règlement des zones du PLU:

• Dispositions générales

• Zone UA

• Zone UB

• Zone UE

• Zone UY

• Zone UM

• Zone Agricole

• Zone Naturelle N

• Zone AUB

• Végétaux

• Lexique

• GBM Service DEA: eau@grandbesancon.fr ou par téléphone au 03 81 61 59 60